REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

Préambule

La dignité, c’est « le respect de soi et des autres, le devoir de respecter les autres et à l’inverse d’être respecté par les autres. »

Le respect du Règlement de Fonctionnement de l’établissement aidera chacun à vivre en collectivité.

Dispositions générales :

Le Règlement de Fonctionnement explique les droits et les devoirs des personnes accueillies dans l’établissement.

Il doit être affiché dans l’établissement et donné à chaque personne accueillie.

Le Règlement de Fonctionnement doit être revu tous les cinq ans.

CHAPITRE 1 : La santé :

L’Usager ou le Résidant fournit et respecte la prescription médicale en cours correspondant à la prise d’un traitement, ponctuel ou régulier, ou au suivi d’un régime sur le lieu du service.

L’Usager ou le Résidant remplit la Fiche de Santé du service qu’il remettra dès son admission. Il s’engage à l’actualiser dès qu’une nouvelle information concernant sa santé lui est connue.

A la demande du service, l’Usager ou le Résidant s’engage à fournir un certificat d’aptitude médicale pour toute activité ou sortie [exemples : pour la pratique d’une activité sportive interne au service, la participation à un « mini-séjour » à l’extérieur du service, à des activités psycho-corporelles, à des activités externes au service (taï-chi, natation…) ou journées sportives, etc…]

Dans les cas de structures d’Externat, le suivi médical est assuré en dehors de l'établissement.

Le même suivi médical passe sous la responsabilité des professionnels, en collaboration avec le représentant légal et/ou la famille, dans les cas de Structures d’Internat ou d'Accompagnement à la Vie Sociale.

CHAPITRE 2 : Le matériel :

L’Usager/Résidant s’engage à respecter et à utiliser correctement tout le matériel institutionnel mis à sa disposition par le service.

L’Usager/Résidant est responsable de ses effets personnels qu’il emporte dans le service ou l'institution.

L’établissement garantit, dans la limite de ses possibilités, la sécurité des effets personnels de chaque personne accueillie, lorsqu’ils sont entreposés dans les lieux « privés » réservés à cet effet. Pour l’Externat, il s’agit des casiers des Usagers. Pour l’Internat, il s’agit des chambres des Résidants.

CHAPITRE 3 : Les locaux :

Seuls les Usagers/Résidants et les professionnels ont accès aux locaux privés collectifs et individuels pendant les heures d’ouverture du service. Sauf nécessité de service, l’accès aux locaux privés individuels ne peut se faire sans la présence et l’autorisation de l’Usager/Résidant concerné.

Toute personne étrangère (proches, visiteurs…) au service est accueillie dans le hall d’entrée, seul espace public de l’établissement.

Chaque personne accueillie s’engage à faire, seule ou avec l’aide d’un professionnel, une bonne utilisation des locaux, privés ou collectifs, mis à sa disposition.

CHAPITRE 4 : Les sorties autorisées et les sorties non-autorisées  :

Toute sortie ou absence ayant obtenu l’accord de la direction ou d’un membre de l’équipe éducative est dite « autorisée ».

Toute sortie ou absence n’ayant pas obtenu cet accord fera l’objet d’un signalement à un membre de la direction qui prendra les dispositions (ou mesures) nécessaires.

Les structures Externat sont ouvertes de : 9h00 à 16h00, du lundi au vendredi, sauf exceptions pour lesquelles un courrier est transmis aux personnes accueillies et leur entourage proche.

Les structures Internat sont ouvertes toute l’année. Lieux de vie privée des Résidants, ils peuvent y recevoir des visites après en avoir préalablement prévenu l’équipe de professionnels.

Lors des week-ends, les départs se font les vendredis soirs à partir de 16h00 jusqu’à 19h00. Les retours de week-end se font les dimanches à partir de 18h00 jusqu’à 19h00. Pour toute autre venue dans l’établissement, la personne doit, au préalable, avoir prévenu et reçu un accord de la direction ou de son représentant comme il l'est indiqué dans le contrat de séjour.

CHAPITRE 5 : Respect des règles de vie collective et de fonctionnement du service : hygiène, rythme de vie et sécurité

Chaque personne accueillie s’engage à respecter les rythmes de vie collectifs. Il s’agit notamment des heures d’ouverture et de fermeture pour les services de jour, les heures des repas, des activités fixes, de lever et de coucher pour les lieux d’hébergement.

Afin d’éviter toute mise en danger de soi-même et des autres personnes accueillies, chacun doit être attentif à l’autre et respecter les consignes de sécurité du lieu où il se trouve.

Quelques règles impératives :

1) Alarme : quelques règles doivent être absolument respectées pour la sécurité de chacun :

a) Sortie des locaux à tout déclenchement de l’alarme dans l’établissement

(un exercice d’évacuation est prévu plusieurs fois dans l'année)

b) Ne pas fumer dans les locaux, privés ou collectifs, de l’établissement

c) Ne pas courir dans les locaux collectifs